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ATmosphères EXplosibles Règlementation ATEX

ATmosphères EXplosibles ATEXLa réglementation ATEX (ATmosphères EXplosibles) est issue de deux directives européennes (94/9/CE ou ATEX 137 pour les équipements destinés à être utilisés en zones ATEX, et 1999/92/CE ou ATEX 100A pour la sécurité des travailleurs).

Elle s’applique en France en vertu du respect des exigences du Code du Travail.

La réglementation dite ATEX demande à tous les chefs d’établissement de maîtriser les risques relatifs à l’explosion de ces atmosphères au même titre que tous les autres risques professionnels. Pour cela, une évaluation du risque d’explosion dans l’entreprise est donc nécessaire pour permettre d’identifier tous les lieux où peuvent se former des atmosphères explosives : il s’agit du DRPCE (Document relatif à la protection contre les explosions). Conformément à la directive 1999/92/CE et à l’article R.4227-50 du Code du Travail, les emplacements ATEX doivent être subdivisés en zones : 0, 1 ou 2 pour les gaz, 20, 21 ou 22 pour les poussières.

  • Zone 0 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est présente en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment.
  • Zone 1 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal.
  • Zone 2 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, elle n’est que de courte durée.
  • Zone 20 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est présente dans l’air en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment.
  • Zone 21 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal.
  • Zone 22 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal, ou, si elle se présente néanmoins, elle n’est que de courte durée.

Une fois ces zones caractérisées et marquées, les décrets D2002-1553 et D2002-1554 du 24 décembre 2002 imposent l’utilisation de matériels spécifiques dans ces zones afin d’écarter tout risque d’explosion.

Marquage des matériels ATEX

Depuis le 1er juillet 2003, les nouveaux matériels installés doivent obligatoirement répondre à la directive de 94 :

la directive 94/9/CE concerne la conformité de l’installation d’un nouvel équipement dans son environnement industriel. Le marquage indiquant la conformité de cet équipement se décompose en trois parties – exemple de marquage : II 2 G/D :

  • la première partie indique son lieu d’utilisation (I pour les mines, II pour les industries de surface telles la chimie, la pétrochimie, …)
  • la deuxième partie indique la catégorie : 1 pour du matériel implantable en zone 0/20 ou moins, 2 implantable en zone 1/21 ou moins et 3 implantable en zone 2/22
  • la troisième partie indique le type de zone (G pour les zones gaz (0, 1, 2), D pour les zones poussières (20, 21, 22)).

Pour le matériel électrique, un complément permet d’identifier le mode de protection : exemple : EEx d IIC T6.

  • La première partie correspond au fait que l’équipement répond à la norme CENELEC (européenne). Le code Ex correspondant à la norme CEI (internationale).
  • La deuxième partie est une ou plusieurs lettres comme « d » pour un appareil antidéflagrant, « e » pour sécurité augmentée, « ib ou ia » pour sécurité intrinsèque, mais aussi « m », « q », etc.
  • La troisième partie indique le groupe de gaz :
Groupe Gaz de référence Énergie minimale d’inflammation
I méthane 300 µJ
IIA propane 240 µJ
IIB éthylène 70 µJ
IIC dihydrogène et acétylène 17 µJ
  • Enfin la dernière partie est la température maximale de surface : T1 : 450 °C, T2 : 300 °C, T3 : 200 °C, T4 : 135 °C, T5 : 100 °C et T6 : 85 °C. Cela signifie, en cas d’incendie, pour une armoire T6 contenant des produits inflammables, que la température de cette armoire ne dépassera pas 85 °C. Le coût augmente avec la performance (de T1 pour le moins cher jusqu’à T6 pour le plus onéreux).

Enfin, cette directive explique les obligations des fabricants, importateurs et assembleurs de matériel ATEX en vue de leur commercialisation. La catégorie 1 ayant le niveau d’exigence le plus élevé avec validation du prototype, de la chaîne de production et de la notice d’instruction par un organisme notifié (INERIS ou LCIE en France) par exemple.

La directive 99/92/CE : correspond aux obligations des utilisateurs. Elle précise l’obligation du chef d’entreprise d’effectuer l’évaluation des risques d’explosion, l’obligation de zonage sur le terrain et l’obligation pour les salariés exposés, aussi bien personnels du site que personnels d’entreprises extérieures de recevoir une formation de sensibilisation aux risques ATEX. Tous ces risques ainsi que les analyses complémentaires et les mesures mises en place devront être inscrits dans le DRPCE (Document Relatif à la Protection Contre les Explosions) qui est annexé au Document unique d’évaluation des risques.

Nature des atmosphères explosibles

Modes de protection

  • Sécurité de construction « c » : appareils mécaniques à mouvement et friction reconnus sûrs pour éviter les échauffements et les étincelles. Installation possible en zones 1 et 21.
  • Enveloppe anti-déflagrante « d » : une enveloppe résistante à l’explosion de son volume interne et ne transmettant pas cette explosion ; contient les pièces pouvant provoquer une inflammation. Installation possible en zones 1 et 21.
  • Sécurité augmentée « e » : dispositif empêchant la production d’étincelles au niveau des connexions en assurant le maintien mécanique et les isolations nécessaires.
  • Sécurité intrinsèque « i » : circuit qui, en conditions normales ou de défaut, ne peut produire d’étincelle ou d’échauffement suffisants pour provoquer l’inflammation de l’atmosphère explosible. Se décompose en 2 catégories, ia, ib correspondant au nombre de défauts que le circuit peut accepter (respectivement 2 et 1).
  • encapsulage « m » : les pièces de circuit pouvant enflammer l’atmosphère explosive sont enfermées dans un compound. Installation possible en zones 0 et 20.
  • concept produit « n » : circuit qui, en conditions normales et dans certaines conditions de défaut bien définies, ne peut produire l’inflammation de l’atmosphère explosible. Se décompose en 5 catégories : « nA » (protection contre le risque d’étincelle ou d’échauffement), « nC » (protection par étanchéité d’enveloppe empêchant la pénétration de l’atmosphère explosible), « nR » (Enveloppes construites de manière à réduire l’infiltration de gaz), « nL » (énergie limitée) et « nP » (maintien en surpression d’un gaz antidéflagrant). Installation possible en zone 2.
  • Immersion « o » : les pièces pouvant provoquer une inflammation de l’atmosphère explosible sont immergées dans l’huile. Installation possible en zones 1 et 21.
  • Surpression « p » : les pièces pouvant provoquer une inflammation de l’atmosphère explosible sont maintenues à une pression supérieure à la pression atmosphérique avec un gaz neutre. Installation possible en zones 1 et 21.
  • Remplissage pulvérulent « q » : les pièces pouvant provoquer une inflammation de l’atmosphère explosible sont placées dans une enveloppe remplie de matériau pulvérulent (sable, …). Installation possible en zones 1 et 21.

Src : Wikipédia Règlementation Atex

Ce qu’il faut retenir

Pour prévenir le risque d’explosion, la priorité est d’empêcher la formation d’atmosphères explosive (ATEX). A défaut, il faut éliminer les sources d’inflammation et mettre en œuvre des mesures permettant d’atténuer les effets potentiels d’une explosion.

Chaque jour, dans le milieu industriel en France, une explosion se produit. Les effets peuvent être dévastateurs, tant sur le plan humain que matériel. Les secteurs où sont manipulés des produits chimiques ou à fort empoussièrement (industrie du bois, agroalimentaire…) sont particulièrement concernés. La prévention du risque d’explosion fait l’objet d’une réglementation spécifique, dite réglementation ATEX, que l’employeur doit appliquer dans son entreprise. Elle s’appuie sur les principes généraux de prévention édictés par le Code du travail.

L’explosion, à la différence de l’incendie, est une combustion quasiment instantanée. Elle provoque un effet de souffle accompagné de flammes et de chaleur. Elle ne peut survenir qu’après formation d’une atmosphère explosive (ATEX). Celle-ci résulte d’un mélange avec l’air de substances combustibles (farine, poussières de bois, vapeurs de solvants…), dans des proportions telles qu’une source d’inflammation d’énergie suffisante produise son explosion.

Panneau de signalisation ATEX

Panneau de signalisation ATEX

Prévenir les risques d’explosion

La prévention des risques d’explosion nécessite d’agir le plus en amont possible, notamment au moment de la conception et de l’implantation des locaux ou de la mise en place d’un procédé de production. L’employeur doit tenir compte en premier lieu de la réglementation du code du travail et éventuellement d’autres réglementations en fonction du type d’établissement.

Trois étapes pour limiter le risque d’explosion

  • Empêcher la formation d’une atmosphère explosive

Sinon

  • Éviter son inflammation
  • Atténuer les effets de l’explosion (effet de souffle, flammes…)

Ces trois étapes doivent être complétées par des mesures organisationnelles, notamment la formation du personnel.

Nota : Cette rubrique ne traite pas de l’explosion de substances chimiquement instables, d’explosifs ou d’engins pyrotechniques (éléments fabriqués pour leurs propriétés explosives).

SRC : INRS

 

 

  Certains modèles de téléphones portables, de Smartphones et de tablettes Atex proposés par ACEL GENESYS  possèdent des caractéristiques de protection pour les sites en ATmosphères EXplosibles. Toute une gamme de produits Atex vous est également proposé afin d’intégrer dans votre environnement de travail des produits informatiques en zone dangereuse, référer vous au tableau ci-dessus pour connaitre la zone Atex en relation avec les produits cités.

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22 juillet, 2015